Règlement intérieur des Clubs Enfants
Article 1 : Accueil
Le Club CACAHUETE, aux Coches accueille les enfants de 6 mois à 3 ans (un document officiel pourra être demandé).Le Club CHAT BLEU BEBE à Montchavin accueille les enfants de 12 mois à 3 ans.
Les Clubs CHAT BLEU (Montchavin) et PIROUETTE (Coches) accueillent les enfants de 3 à 12 ans qui doivent être obligatoirement propres (sans couches).
Article 2 : Conditions d’accueil
La durée minimale du séjour est d’une demi-journée. Les inscriptions sont à faire au plus tard la veille, dans la limite des places disponibles.
Les repas supplémentaires sont à réserver au plus tard l’avant veille, dans la limite des places disponibles.
Le responsable technique des garderies se réserve le droit de refuser un enfant en cas de non adaptation ou de comportement portant préjudice au reste du groupe.
L’enfant doit être apte à la vie en collectivité et donc, par conséquent :
• être à jour des vaccinations obligatoires (DT Polio)
• n’être atteint d’aucune maladie contagieuse ou infection (un certificat médical pourra être exigé).
Dans le cas contraire, l’enfant sera remis immédiatement aux parents.
Article 3 : Tarifs
Les tarifs sont établis pour la saison d’hiver soit sous la forme d’abonnement (à la semaine) soit sous la forme unitaire et sur trois formules de garde 1/2 journée, ½ journée avec repas ou journée avec repas.
Tout enfant non repris à l’heure de la fermeture, sera surveillé au tarif de 10 Euros de l’heure (toute heure commencée étant due).
Les parents sont tenus de régler les prestations à l’inscription de l’enfant.
Les remboursements ne seront effectués que sur présentation d’un certificat médical du médecin de la station ou hospitalier au nom et prénom de l’enfant. Le montant du remboursement sera la différence entre le montant payé et la période de présence (recalculée à la séance).
Article 4 : Soins
En cas d’accident ou de maladie, durant le séjour au club, les parents seront prévenus dès que possible.
En l’absence des parents, aucun soin ne sera donné hors d’un contexte d’urgence, et dans ce cas, ceux-ci seront assurés par le médecin référent de la structure ou des services d’urgence (pompiers, centre 15 ou 212).
Article 5 : Matériel
L’enfant devra être en possession des vêtements appropriés aux activités.
Pour les plus petits, les parents devront fournir : le linge de change, les couches et des vêtements d’intérieur.
Le club ne peut être tenu responsable du matériel ; l’entrepôt de celui-ci au sein de nos locaux n’est à considérer que comme un service rendu.
Article 6 : Responsabilité
Une convention a été signée entre OGMC, exploitant de Cacahuète, et le cabinet médical des Coches pour fixer les modalités de son intervention suivant l’article R180-19-I.
Article 7 : Divers
Il est interdit de fumer et d’introduire des animaux dans les locaux.
Les parents autorisent les organisateurs à reproduire ou à représenter la (ou les) photographie (s) prises par eux (ou un de ses mandataires) et sur lesquels figure leur enfant, pour tous usages, y compris publicitaires et commerciaux et ce sans contrepartie financière. Cette autorisation est valable sans limitation de durée. Les légendes accompagnant la reproduction ou la reproduction de la (ou des) photographie (s) ne devront pas porter atteinte à la réputation ou à la vie privée de leur enfant et de sa famille.
Conformément à la loi "Informatique et liberté", les parents disposent d'un droit d'accès et de rectification relatives aux informations les concernant, auprès de : OFFICE DE GESTION DE MONTCHAVIN-LES-COCHES - Maison de Montchavin - 73210 BELLENTRE.
Le présent règlement sera affiché à l’entrée du club.
Fait à Montchavin les Coches, le 01/09/2009 Le Directeur : Roger PIENTO
